Le conseil municipal

Retrouvez les comptes rendus et les procès-verbaux

• PROCES VERBAL CONSEIL 10/12/2009 PROCES VERBAL CONSEIL 10/12/2009PROCES VERBAL 10/12/2009LIRE LA SUITE
• CONSEIL MUNICIPAL 11/02/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 11/02/2010COMPTE RENDULIRE LA SUITE
• CONSEIL MUNICIPAL 11 FEVRIER CONVOCATIONVous êtes invité (e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le, jeudi 11 FEVRIER 2010 à 20h30Salle Soliman PachaMoulin Soliman Pacha -Allée Joseph Sève   LIRE LA SUITE
• PROCES VERBAL 07.10.09 PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPALDU 7 OCTOBRE 2009LIRE LA SUITE
• COMPTE RENDU 10/12/2009 COMPTE RENDU  DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/2009LIRE LA SUITE
• PROCES VERBAL DU 29.07.2009 PROCES VERBAL DU 29.07.2009LIRE LA SUITE
• PROCES VERBAL DU 25.03.2009 PROCES VERBAL DU 25.03.2009LIRE LA SUITE
• PROCES VERBAL 10.06.2009 PROCES VERBAL CONSEIL DU 10.06.2009LIRE LA SUITE
• CONSEIL MUNICIPAL 10.12.2009  jeudi 10 décembre 2009 à 20h30Salle Soliman PachaMoulin Soliman Pacha -Allée Joseph Sève   Déclaration préliminaire de plusieurs conseillers municipaux sur le fonctionnement, à 18 mois, de la municipalité.ORDRE DU JOUR :1) Centre de Gestion – avenant convention mission assistance juridique2) COS Grand Lyon – avenant convention3) Décisions modificatives4) Cimetière : reprises de concessions5) Loi SRU – nouvelles dispositions sur le financement des extensions de réseaux6) Travaux7) Questions diversesa. Grand Lyon : informations diversesb. Grand Lyon : rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissementc. SIVRE : projet de la mare de la zone humideLIRE LA SUITE
• PROCES VERBAL 12 MARS PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/03/2009LIRE LA SUITE